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Marques déposées par COMPAGNIE EUROPEENNE DE TRAITEMENT DES MINERAIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE EUROPEENNE DE TRAITEMENT DES MINERAIS

Numéro de dépôt :
1138936
Date de dépôt :
16/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juin 1980 par COMPAGNIE EUROPEENNE DE TRAITEMENT DES MINERAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE EUROPEENNE DE TRAITEMENT DES MINERAIS domicilié(e) (S.A.) 14 Avenue Manon Cormier 33530 BASSENS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138936.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

COMPAGNIE EUROPEENNE DE TRAITEMENT DES MINERAIS a également déposé les autres marques suivantes : MAC , MAC FLUID FLEUR DE SOUFRE , CUPRO ANCRE , MICRO ANCRE


COMPAGNIE EUROPEENNE DE TRAITEMENT DES MINERAIS - (S.A.) 14 Avenue Manon Cormier 33530 BASSENS. - France


CABINET ROMAN. - France


Inscription - Transmission de propriété n°4944 - Publication au BOPI 1980-055

Substance chimique pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Produit anticryptogamique et insecticide.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.